L’une des premières étapes dans un projet de construction, et pas des moindres, consiste à élaborer les plans de la maison. Mais comment savoir qui peut les dessiner ? Quels sont les avantages et les inconvénients de chaque option ?

Dessiner les plans de sa maison soi-même

Lorsque l’on souhaite faire construire sa maison, il peut être tentant de se lancer soi-même dans la réalisation des plans. Pour ce faire, vous devez commencer par déterminer un certain nombre de caractéristiques : la surface totale, le nombre de pièces, leur agencement, leur volume, la présence d’une cuisine ouverte ou traditionnelle, et la forme que prendra la maison dans son ensemble. Une fois que vous avez listé vos exigences, vous devez de préférence vous munir d’un logiciel dédié pour élaborer des plans qui pourront être exploités et qui comporteront le plus de détails possibles.

L’avantage de dessiner les plans soi-même, c’est que cela ne vous coûte rien et que vous maîtrisez absolument tout. En revanche, il est impératif de disposer de compétences techniques, car la moindre erreur peut compromettre l’ensemble de la construction et engendrer un surcoût sur le chantier. De plus, il y a bien plus d’éléments à prendre en compte que l’on ne croit en général. Il faut tenir compte de la nature du terrain, de son orientation, du voisinage, des règles d’urbanisme, des réglementations thermiques, etc. Bref, dessiner des plans ne s’improvise pas, d’autant que cela aura un impact sur le bon déroulement des travaux et le confort de votre futur chez-vous.

Solliciter un constructeur dans le cadre du CCMI pour réaliser les plans d’une maison

Vous pouvez décider de confier les plans de votre maison à un constructeur dans le cadre d’un CCMI (contrat de construction de maison individuelle). C’est la solution la plus sécurisée et la plus simple, puisque le constructeur se charge de tout, depuis les formalités administratives jusqu’à la construction. Vous allez pouvoir choisir des plans sur un catalogue et vous disposez de garanties solides, puisque la réalisation des plans amène à la construction qui elle-même vous apporte la garantie de respect des délais, des prix fermes et définitifs, d’assurance dommage-ouvrage, de garantie décennale, etc.

L’avantage de passer par un constructeur pour l’élaboration des plans, c’est qu’il les connaît par cœur puisqu’il a l’habitude de construire des maisons sur la base des plans qu’il vous propose, cela garantit la bonne avancée du chantier et le respect des plans choisis. En revanche, vous devez choisir des plans standardisés, ils ne seront pas personnalisés et vous aurez peu de marge de manœuvre pour obtenir des modifications.

Faire appel à un architecte pour des plans personnalisés

En faisant appel à un architecte pour dessiner les plans de votre maison, vous pouvez tout vous permettre. Vous allez simplement dresser un portrait de votre maison idéale avec un maximum d’indications, et l’architecte va se charger de dessiner la maison de vos rêves, celle qui vous correspond en tous points. Cela vous permet donc d’obtenir une maison qui vous ressemble et qui ne ressemble à aucune autre. Une fois les plans dessinés, vous pouvez choisir de confier ou non la construction à l’architecte, mais il peut n’intervenir que pour dessiner les plans.

L’architecte applique des honoraires représentant environ 10 à 12 % du coût total pour une mission complète, et les plans seront payants s’il n’intervient que dans ce cadre. De plus, notez que l’architecte ne se charge pas des formalités administratives, ce sera donc à vous de vous en occuper. Enfin, notez que, quel que soit le nombre de missions confiées à l’architecte, ces dernières sont relevées dans un contrat de maîtrise d’œuvre, qui est obligatoire mais qui apporte moins de protections et de garanties qu’un CCMI.

Les plans réalisés par un maître d’œuvre ou un bureau d’études

Il est possible de confier l’élaboration des plans de maison à un maître d’œuvre ou un bureau d’études. Vous disposez alors des mêmes avantages qu’avec un architecte dans la mesure où vous pouvez obtenir des plans personnalisés, qu’il s’agisse de la forme de la maison, de l’agencement des pièces, des matériaux et des équipements. Mais cette fois-ci, le professionnel met un accent particulier sur l’aspect technique, et il peut également se charger des démarches administratives si vous lui confiez par la suite la construction de votre maison.

Les honoraires d’un maître d’œuvre ou d’un bureau d’études s’élèvent en général entre 7 et 10 % du coût total des travaux s’il intervient dans toutes les phases du projet, et les plans sont payants si vous ne faites appel à lui que pour cette mission.

Quelle est la responsabilité du constructeur en cas de non-conformité avec les plans ?

Dans un contrat avec fourniture de plan, il se peut que le constructeur ne respecte pas les termes du contrat. La résolution du contrat peut être demandée en justice.

Dans un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans, le constructeur a une obligation de résultat, c’est-à-dire que le résultat obtenu doit être conforme à ce qui est prévu contractuellement. La Cour de cassation l’a rappelé en indiquant que la réalisation de la maison doit être semblable au plan proposé.

A titre d’exemple, l’erreur d’implantation de la maison, rendant impossible l’accès au garage en sous-sol peut entrainer la résolution de la vente et le juge peut même prononcer la démolition de la maison. Le code civil pose un principe selon lequel la résolution du contrat peut être prononcée lorsque l’une ou l’autre des parties ne satisfait pas à ses obligations. A noter que la résolution du contrat n’a pas lieu de plein droit. En cas de non-conformité avec les plans, le maître d’ouvrage a le choix soit de forcer le constructeur à exécuter le contrat conformément à ce qui est prévu, dans la mesure du possible, soit à en demander la résolution avec dommages et intérêts. Il conviendra, à cet effet, d’en faire la demande en justice.